En effet, j’ai reçu le message suivant (anonymisé par mes soins, l’objectif n’est pas d’en stigmatiser l’auteur) :

Bonjour,

Conformément à la loi informatique et libertés, je vous demande le retrait des deux listes SPIP et SPIP-ZONE, de l'ensemble des données liées à mes deux adresses suivantes :

  • example@example.com
  • example@example.net

Cela inclus mes contributions et celles y faisant référence (réponses, citations, …) sans limite de temps.

Je vous prie de m'informer lorsque cela sera effectif, dans les plus bref délais.

Cordialement,
prénom

Si l’anonymisation de messages sur les différentes listes SPIP est une demande rare mais facilement accordée, cette demande spécifique va bien au-delà, puisqu’il s’agit de supprimer [s]es contributions et celles y faisant référence (réponses, citations, …), ce qui très concrètement casserait complètement un certain nombre de fils de discussions, les rendant incompréhensibles, et moins utiles à la communauté (puisque les listes sont une ressource utile d’un point de vue technique comme historique).

De plus, l’invocation de la loi Informatique et Libertés en l’espèce me semble, abusive. À mon sens, il est ici fait appel au droit de rectification, décrit dans Wikipedia comme permet[tant] à toute personne de rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou faire effacer des données erronées la concernant. Mais en l’espèce, aucune des données concernées n’est erronnée.

Nous en arrivons donc au droit d’opposition de la loi, qui spécifie (toujours Wikipedia) : autorise toute personne à s'opposer, pour un motif légitime, à ce qu'elle figure dans un fichier. Bien. D’une part, les échanges avec la personne n’ont pas permis de dégager de motif légitime à sa disparition des listes SPIP (et il a refusé notre proposition de retrait simple de ses noms et adresses emails). D’autre part, il est à mes yeux improbable que sa demande de retrait de [s]es contributions et celles y faisant référence soit même fondée en droit (en tout cas dans cette forme).

Par la magie de twitter et plus particulièrement de Michel Briand, qui a indiqué une présentation sur slideshare intitulée Droit d’auteur et enseignement supérieur, je redécouvre les notions d’œuvre collective et d’œuvre de collaboration.

Et à mon sens, de par l’intention qui conduit à sa création et de par la présence effective et active de modérateurs qui peuvent éventuellement bloquer certaines discussions (c’est déjà arrivé par le passé pour mettre fin à une flame war stérile par exemple), voire modifier ou supprimer a posteriori certains contenus, chaque liste SPIP prise dans son ensemble est une œuvre collective. Cependant, on m’opposera le second point de la définition d’œuvre collective : l'œuvre doit présenter une fusion des contributions empêchant l’attribution aux participants de leurs apports particuliers, puisque chaque participant reste parfaitement identifiable via son adresse email. Je pense que l’œuvre de collaboration répond à cette remarque.

Une œuvre de collaboration est présentée dans wikipedia comme une œuvre de l'esprit à la création de laquelle ont contribué plusieurs auteurs. Les contributions personnelles des divers auteurs peuvent être dissociables ou indissociables, selon les cas.. Si l’on considère un fil de discussion spécifique, l’échange entre participants, la construction collective d’une (ou plusieurs) réponse(s), le fait que l’initiateur de la discussion comme les personnes qui y répondent sont interdépendantes, fait qu’on est, à mon sens, face à une œuvre de collaboration.

Et pour en revenir aux propos de Mme Battisti, qui indique dans la diapositive 23 Pour obtenir des droits sur cette œuvre [de collaboration], l’accord de tous les co-auteurs est nécessaire. Donc, pour que j’aie même le droit d’accéder à cette demande de supprimer [s]es contributions et celles y faisant référence, je devrais obtenir l’accord de toutes les personnes qui ont participé à la discussion. Et à vrai dire, je pense même que je devrais obtenir l’accord des personnes qui ont lu l’échange concerné et fait le choix de ne pas participer, ce qui est à mon sens une contribution en creux à l’œuvre collective.

En conclusion, et faute d’argument qui me ferrait changer d’avis, je vais donc devoir répondre par la négative à cette demande.

Mes lecteurs perspicaces n’auront pas été sans relever que ces considérations sur les listes de discussion s’étendent sans difficulté aux forums et aux commentaires de blogs. Et je ne crois pas que cette question juridique ait été encore tranchée par un tribunal…